Convocation Conseil Municipal

convocatio conseil municipal

La prochaine séance publique du CONSEIL MUNICIPAL
se tiendra le

MARDI 17 DECEMBRE 2019 à 20 h 30

à la salle du Conseil Municipal à Jonage (accès libre à tous)

Ordre du jour :

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Laurie MARCET
  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2019,
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
  • Indemnité de conseil du trésorier municipal,
  • Subvention de fonctionnement à l’association Victoir pour l’exercice 2019,
  • Avance de subvention à l’association jonageoise loisirs jeunesse pour l’année 2020,
  • Participation au financement de classes de découverte de l’école Raymond Aron,
  • Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec la ville de Meyzieu, d’une convention pour l’action de relation entreprises,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec l’ASAL, d’une convention d’utilisation d’un stand de tir,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec la SPA, d’une convention de fourrière,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d’une convention de mission temporaire d’archivage,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d’une convention d’adhésion à la médecine préventive,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d’une convention pour une mission de remplacement,
  • Modification du tableau des emplois communaux,
  • Autorisation donnée au Maire pour procéder à l’acquisition d’une partie de la propriété Gaget-Salah,
  • Approbation du plan parcellaire de l’AFUL, du Velin et mandat donné au Maire pour mettre en oeuvre les travaux qui en résultent,
  • Autorisation donnée à la société Esthétique Auto de déposer un permis de construire sur un terrain communal,
  • Désignation d’un conseiller municipal pour signer quatre permis de construire.