♦ DELEGATION DE SIGNATURE
♦ CONVENTION POUR UNE CENTRALE D’ACHAT POUR LA GAZ NATUREL
♦ CONVENTION AVEC LA MISSION LOCALE
♦ NOUVEL EMPRUNT
♦ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
♦ BAUX COMMERCIAUX
Continuer la lecture de Conseil Municipal du 14 octobre 2014
Conseil Municipal du 29 juillet 2014
♦ PERISCOLAIRE ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
♦ DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
♦ VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL
♦ TRANSFERT D’UN PERMIS DE CONSTRUIRE
Continuer la lecture de Conseil Municipal du 29 juillet 2014
Conseil Municipal du 1er juillet 2014
♦ RENTREE SCOLAIRE NOUVEAUX HORAIRES
♦ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
♦ MEDIATHEQUE
♦ BAIL PRECAIRE A « PASTA NONNA »
♦ REGIME INDEMNITAIRE
Continuer la lecture de Conseil Municipal du 1er juillet 2014
Conseil Municipal du 26 mai 2014
♦ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
♦ DELEGATION AU MAIRE POUR GERER LA COMMUNE ET REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL
♦ ELECTION DE CERTAINS MEMBRES POUR DES COMMISSIONS
Conseil Municipal du 5 mai 2014
Le maire nous demandait une délégation permanente afin d’ester en justice, ainsi que de signer une convention d’assistance juridique avec le cabinet Petit. Nous pensons qu’il peut avoir besoin des deux pour divers problèmes en cours (problème d’odeurs avec la station d’épuration et non application de la loi pour la nouvelle rentrée scolaire), aussi, avons-nous voté POUR. Nous avons cependant mis en avant le fait que toute intervention qui sera facturée 150,00 € de l’heure, devrait faire l’objet d’un passage en conseil municipal pour connaître la réelle dépense engagée.
Conseil Municipal du 24 avril 2014
♦ BUDGET PRIMITIF
♦ FISCALITE LOCALE
♦ ADHESION AU SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE
♦ COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Conseil Municipal du 16 avril 2014
♦ ELECTIONS DES DELEGUES A DIVERS SYNDICATS
♦ ELECTION DES COMMISSIONS PERMANENTES
♦ INDEMNITES DES FONCTIONS DU MAIRE ET DE SES ADJOINTS
♦ CLASSES DECOUVERTES
Conseil Municipal du 30 mars 2014
Comme la loi l’exige, les conseillers municipaux se sont réunis pour élire le maire de la commune.
Avec 30,1% des voix « Jonage avant tout » compte 4 élus.
Dès ce conseil d’intronisation, le maire a déclaré que son objectif principal était les prochaines élections municipales de 2020 !
