• Mairie Jonage

Convocation Conseil Municipal

convocatio conseil municipal

La prochaine séance publique du CONSEIL MUNICIPAL
se tiendra le

JEUDI 20 FEVRIER 2020 à 20 h 30

à la salle du Conseil Municipal à Jonage (accès libre à tous)

Ordre du jour :

  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le Comité social du personnel de la Métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissemets publics, de la convention de l’année 2020.
  • Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel.
  • Avance de subvention de fonctionnement au CCAS
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec la Métropole de Lyon, de la convention de participation financière au dispositif métropolitain de lutte contre l’habitat indigne.
  • Autorisation donnée au Maire pour procéder à l’acquisition d’un local commercial située au 14 Place du Général de Gaulle.
  • Autorisation donnée au Maire pour procéder à l’acquisition de la parcelle AV144 située au 44 Rue de la République.
  • Autorisation donnée au Maire pour procéder à l’acquisition d’une bande de terrain sur la parcelle AV118 située au 40 Rue de la République.
  • Autorisation donnée au Maire pour procéder à l’acquisition d’une bande de terrain sur les parcelles AM251 et AM152 situées au 89 Rue Nationale.

 

Convocation Conseil Municipal

convocatio conseil municipal

La prochaine séance publique du CONSEIL MUNICIPAL
se tiendra le

MARDI 17 DECEMBRE 2019 à 20 h 30

à la salle du Conseil Municipal à Jonage (accès libre à tous)

Ordre du jour :

  • Installation d’une nouvelle conseillère municipale : Mme Laurie MARCET
  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2019,
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
  • Indemnité de conseil du trésorier municipal,
  • Subvention de fonctionnement à l’association Victoir pour l’exercice 2019,
  • Avance de subvention à l’association jonageoise loisirs jeunesse pour l’année 2020,
  • Participation au financement de classes de découverte de l’école Raymond Aron,
  • Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2020,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec la ville de Meyzieu, d’une convention pour l’action de relation entreprises,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec l’ASAL, d’une convention d’utilisation d’un stand de tir,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec la SPA, d’une convention de fourrière,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d’une convention de mission temporaire d’archivage,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d’une convention d’adhésion à la médecine préventive,
  • Autorisation donnée au Maire pour la signature, avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône, d’une convention pour une mission de remplacement,
  • Modification du tableau des emplois communaux,
  • Autorisation donnée au Maire pour procéder à l’acquisition d’une partie de la propriété Gaget-Salah,
  • Approbation du plan parcellaire de l’AFUL, du Velin et mandat donné au Maire pour mettre en oeuvre les travaux qui en résultent,
  • Autorisation donnée à la société Esthétique Auto de déposer un permis de construire sur un terrain communal,
  • Désignation d’un conseiller municipal pour signer quatre permis de construire.